Statuts et règlements

    STATUTS ET RÈGLEMENTS DE L’ASSOCIATION MOTO TOURISME LAROCHELLE

    1   STATUTS

    DÉFINITION
    Règles régissant les opérations de l’association et qui doivent être entérinées par l’assemblée générale.

    CHAPITRE 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

    Article 1 : NOM

    1.1 Association Moto Tourisme Larochelle ci-après désignée comme l’Association ou l’AMTL.

    Article 2 :

    2.1 Le siège social de l’Association est situé dans la ville de Trois-Rivières.

    Article 3 : BUTS

    3.1 Les buts de l’association sont de :
    3.2 Promouvoir le civisme, la sécurité, l’entraide et le tourisme à moto, dans le respect des lois et des droits de tous ;
    3.3 Faire connaître et promouvoir le motocyclisme dans la population en général et en améliorer l’image au Québec ;
    3.4 Rencontrer et connaître des gens qui partagent les mêmes goûts et pratiquent le même sport de la motocyclette ;
    3.5 Représenter et défendre les droits et les intérêts de ses membres auprès du Conseil Régional Motocycliste, des autres motocyclistes et du public en général ;
    3.6 Représenter les membres de sa région auprès du CRM et de la FMQ ;
    3.7 Représenter le CRM et la FMQ auprès des membres de sa région ;
    3.8 Adopter tout règlement qu’elle juge à propos et en nommer le responsable ;
    3.9 Exercer tous les pouvoirs définis par les statuts et règlements du CRM et de la FMQ ;
    3.10 Remplir tous les mandats spécifiques qui lui sont confiés par l’assemblée générale.

    Article 4 : AFFILIATION / DÉSAFFILIATION À LA FÉDÉRATION

    4.1 Pour pouvoir s’affilier à la Fédération, l’Association doit remplir les conditions tel que stipulé par les statuts et règlements de la FMQ.

    Article 5 : FONCTIONNEMENT

    5.1 Le fonctionnement de l’Association doit être démocratique et s’inspirer des présents statuts et règlements et des statuts et règlements du CRM et de la FMQ.
    5.2 Les statuts et règlements de l’AMTL sont mis à jour périodiquement en concordance avec ceux de la FMQ.
    5.3 Les statuts de l’Association doivent être approuvés par l’assemblée générale des membres.
    5.4 Toute modification aux statuts de l’Association doit être approuvée par l’assemblée générale.

    Article 6 : MEMBRES

    6.1 Membres réguliers
    6.1.1 Pour devenir membre régulier de l’AMTL, le ou la candidat(e) doit répondre aux exigences suivantes :
    6.1.2 Être propriétaire d’une motocyclette conforme aux lois et règlements en vigueur ;
    6.1.2.1 Détenir un permis de conduire valide ;
    6.1.2.2 Endosser les buts poursuivis par l’Association et s’engager à respecter les statuts, les règlements et le code de conduite de la Fédération et de l’Association ;
    6.1.2.3 Remplir tout formulaire et fournir toute information exigée par le bureau de direction par voie de règlement ;
    6.1.2.4 Avoir acquitté sa cotisation.
    6.1.3 Nonobstant l’article
    6.1.3.1 Tout membre régulier qui cesse d’être propriétaire d’une motocyclette demeure membre régulier de l’Association et conserve son droit de renouveler son adhésion à l’Association.
    6.2 Membres honoraires
    6.2.1 Le Conseil d’Administration de l’Association peut, par voie de résolution, nommer comme membre honoraire, pour une période déterminée, toute personne qu’il juge à propos, en guise de remerciement pour services rendus ou pour toute autre raison jugée valable.
    6.2.2 Les membres honoraires jouissent de tous les droits et privilèges des membres réguliers, à l’exception du droit de vote.

    Article 7 : COTISATION

    7.1 La cotisation annuelle des membres ainsi que toute autre cotisation spéciale est fixée et payable aux périodes déterminées par règlement adopté par l’assemblée générale des membres.

    Article 8 : SUSPENSION ET EXPULSION

    8.1 Le Conseil d’Administration de l’Association peut, par résolution, suspendre, pour une période déterminée ou expulser définitivement tout membre :
    8.1.1 Qui néglige de payer sa cotisation à échéance ;
    8.1.2 Qui enfreint quelqu’autre disposition des statuts et règlements de l’association ;
    8.1.3 Dont la conduite ou les activités sont jugées préjudiciables à la bonne marche ou à la réputation de l’Association et/ou de la Fédération ;
    8.1.4 Qui a été suspendu ou expulsé par une Association affiliée ou un Conseil Régional ou la Fédération.
    8.2 Tout membre suspendu ou expulsé peut en appeler de la décision du CA dans les trente (30) jours de la signification de ladite suspension ou expulsion, auprès d’un jury composé de :
    8.2.1 Une personne désignée par le conseil d’administration de l’Association ;
    8.2.2 Une personne désignée par l’intimé ;
    8.2.3 Une personne désignée conjointement par l’intimé et le CA de l’Association.
    8.3 La suspension ou l’expulsion devient effective à la date de sa signification au membre.
    8.4 Dans les cas jugés nécessaires, le CA peut recommander l’expulsion dudit membre à la Fédération.

    Article 9 : DÉMISSION

    9.1 Tout membre peut démissionner comme tel en faisant parvenir un avis écrit au secrétaire de l’Association.
    9.2 L’Association s’engage à faire parvenir au membre démissionnaire :
    9.2.1 Un avis de réception ;
    9.2.2 S’il y a lieu, un état des engagements que le membre aurait pris avant sa décision ;
    9.2.3 Et ce, dans les 30 jours suivant l’accusé de réception.
    9.3 La démission écrite d’un membre ne le libère pas de ses engagements pris avant la date de démission, ni du paiement de toute somme due à l’Association.
    9.4 La démission d’un membre prendra effet à partir du jour ou les conditions mentionnées aux articles 9.1 à 9.3 inclusivement auront été respectées.
    9.5 Tout membre régulier qui ne renouvelle pas sa cotisation annuelle est réputé avoir démissionné.

     

    CHAPITRE 2 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES

    Article 10 : POUVOIRS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES

    10.1 L’assemblée générale des membres constitue l’autorité suprême sur toute question concernant l’Association.
    10.2 Elle élit les membres du Conseil d’Administration.
    10.3 Elle peut destituer tout membre du Conseil d’Administration.
    10.4 Elle peut amender les présents statuts.
    10.5 Elle peut adopter, rejeter ou amender les règlements.
    10.6 Elle peut rétablir tout membre suspendu ou expulsé.
    10.7 Elle peut, lorsqu’elle le juge à propos, confier au Conseil d’Administration des mandats précis.
    10.8 Elle peut déléguer certains pouvoirs au CA, mais ne peut d’aucune manière accepter d’aliéner son autorité suprême.
    10.9 Elle élit deux (2) vérificateurs lors de l’assemblée de fermeture pour vérifier et approuver le rapport financier de l’année en cours.

    Article 11 : QUORUM

    11.1 Le quorum requis à toutes assemblées générales des membres est du tiers (1/3) des membres réguliers habilités à voter.

    Article 12 : DROIT DE PAROLE

    12.1 Tous les membres réguliers et les membres honoraires ont droit de parole lors des assemblées générales des membres.

    Article 13 : DROIT DE VOTE

    13.1 Lors de toute assemblée des membres, seuls les membres actifs en règle ont droit de vote, chaque membre actif n’ayant droit qu’à un seul vote. Une moto, un vote.
    13.2 À toutes les assemblées, les voix se prennent à main levée, ou si tel est le désir d’au moins un (1) membre, par scrutin secret.
    13.3 Les questions soumises sont décidées à la majorité des voix des membres actifs présents.
    13.4 En cas d’égalité des voix, le président a un second vote ou vote prépondérant.

    Article 14 : FRÉQUENCE ET DATES DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

    14.1 Les membres se réunissent en assemblée générale au moins deux (2) fois par année.
    14.2 Les deux vérificateurs seront nommés à l’assemblée de fermeture pour vérifier les rapports financiers de l’année en cours. Ceux-ci devront remettre leur rapport au Conseil d’Administration avant le premier (1er) mars suivant pour que celui-ci soit déposé à l’assemblée d’ouverture.

     

    CHAPITRE 3 – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

    Article 15 : COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    15.1 Le Conseil d’Administration est composé de : président, vice-président, trésorier, secrétaire, responsable des services aux membres, responsable de la sécurité et Moto-Pro, responsable des randonnées, responsable publiciste et webmestre.
    15.2 Le Conseil d’Administration peut s’adjoindre toute personne pour l’aider dans l’exercice de son mandat ou inviter toute personne à participer à ses réunions. Ces personnes ne peuvent cependant en aucun cas avoir droit de vote.

    Article 16 : MANDAT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    16.1 Le Conseil d’Administration de l’Association a pour mandat :
    16.2 De voir à la bonne marche des affaires de l’Association ;
    16.3 D’administrer les biens de l’Association ;
    16.4 D’exercer tous les pouvoirs définis par les présents statuts et règlements ;
    16.5 De remplir tous les mandats spécifiques qui lui sont confiés par l’assemblée générale des membres.

    Article 17 : MANDAT DU PRÉSIDENT

    17.1 Le président est le responsable en chef du Conseil d’Administration de l’Association.
    17.2 Il convoque et préside toutes les réunions du CA ainsi que toutes les assemblées générales des membres.
    17.3 Il signe les chèques et tous les documents officiels de l’Association.
    17.4 Il voit à ce que chaque membre du CA remplisse avec soin les devoirs de sa charge.
    17.5 Il agit en qualité de représentant officiel de l’Association.
    17.6 Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

    Article 18 : MANDAT DU VICE-PRÉSIDENT

    18.1 Le vice-président remplace et exerce tous les pouvoirs et toutes les fonctions du président en cas d’absence temporaire ou permanente ou d’incapacité de ce dernier.
    18.2 Il seconde et assiste le président dans l’exercice de ses fonctions.
    18.3 Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

    Article 19 : MANDAT DU SECRÉTAIRE

    19.1 Le secrétaire a la charge et la garde de tous les livres, papiers et archives de l’Association.
    19.2 Il s’occupe de la correspondance régulière de l’Association.
    19.3 Il dresse les procès-verbaux des réunions du CA et des assemblées générales des membres.
    19.4 l tient à jour les présents statuts et règlements.
    19.5 Il tient à jour la liste des membres de l’Association.
    19.6 Il certifie toute copie officielle des documents de l’Association.
    19.7 Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats définis par les présents statuts et règlements ou qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

    Article 20 : MANDAT DU TRÉSORIER

    20.1 Le trésorier a la charge et la garde des fonds, propriétés et valeurs de l’Association.
    20.2 Il tient les livres comptables de l’Association et en a la charge.
    20.3 Il dépose sans délai, l’argent et les chèques appartenant à l’Association dans une banque, caisse ou institution financière choisie par le CA.
    20.4 Il effectue tout paiement par chèque qu’il signe conjointement avec le président et/ou un autre membre désigné par le CA.
    20.5 Il prépare les états financiers de l’Association.
    20.6 Il tient à jour l’inventaire des biens de l’Association.
    20.7 Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

    Article 21 : MANDAT DU PUBLICISTE ET WEBMESTRE

    21.1 Le publiciste et le webmestre a la responsabilité de la publicité par internet.
    21.2 Il conçoit et organise la publicité de l’Association.
    21.3 Il informe les membres des décisions et gestes du CA et de l’assemblée générale des membres.
    21.4 Il a la responsabilité des relations entre l’association et les médias. Il rédige et transmet les communiqués de presse.
    21.5 Il assiste les autres membres du CA dans la rédaction des différents communiqués, lettres et messages.
    21.6 Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

    Article 22 : MANDAT DU RESPONSABLE DE LA SÉCURITÉ

    22.1 Le responsable de la sécurité ou son représentant doit :
    22.2 Vérifier les motos de chaque membre avant chaque activité.
    22.3 Il est responsable du trajet routier de la randonnée.
    22.4 Il est responsable du dossier assurance.
    22.5 Il voit à ce que chaque membre ait une attitude sécuritaire lors des activités.

    Article 23 : MANDAT DU RESPONSABLE DES RANDONNÉES

    23.1 Le responsable aux randonnées voit à la planification, à l’organisation et à la gestion des différentes activités de l’Association.
    23.2 Il travaille en étroite collaboration avec le responsable de la sécurité pour l’organisation des randonnées moto et autres activités.

    Article 24 : MANDAT DU RESPONSABLE DES SERVICES AUX MEMBRES

    24.1 Le responsable des services aux membres s’occupe des demandes d’adhésions et du renouvellement d’adhésions des membres de l’association.
    24.2 Il tient à jour le registre des membres et en a la charge.
    24.3 Il remet à la FMQ les cotisations des membres.
    24.4 Il s’occupe de relancer les anciens membres pour les inviter à renouveler leur adhésion.
    24.5 Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

    Article 25 : ÉLECTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    25.1 Tout membre régulier de l’Association est éligible à tout poste au conseil d’administration.
    25.2 Les postes en élection lors des années paires sont les suivants : vice-président, trésorier, et les responsables de la sécurité et Moto-Pro, des communications et des randonnées.
    25.3 Les postes en élection lors des années impaires sont les suivants : président, secrétaire, et responsable des services aux membres, publiciste et webmestre.

    Article 26 : RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    26.1 Le conseil d’administration de l’Association se réunit au besoin.
    26.2 Le président convoque les réunions du CA au moins 24 heures à l’avance, de façon verbale ou écrite.
    26.3 Le quorum des réunions du CA est de cinq (5) membres.

    Article 27 : DURÉE DU MANDAT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    27.1 Le mandat des membres du Conseil d’Administration est d’une durée de deux (2) ans.

    Article 28 : DÉMISSION

    28.1 La démission d’un membre du Conseil d’administration entre en vigueur à la date fixée par le CA.
    28.2 Est considéré comme avoir démissionné, tout membre du CA qui :
    28.2.1 A démissionné, a été suspendu ou expulsé par l’Association ;
    28.2.2 Ou qui n’assiste pas à deux (2) réunions consécutives du CA sans raison jugée valable par ce dernier.

     

    II   RÈGLEMENTS

    DÉFINITION

    Règles régissant les opérations de l’Association qui peuvent être modifiées par le Conseil d’Administration de l’Association.

    Règlement No 1 : SIÈGE SOCIAL

    1.1 Le siège social de l’Association est situé dans la ville de Trois-Rivières.

    Règlement No 2 : FORMULAIRE DE DEMANDE D’ADHÉSION ET DE RENOUVELLEMENT

    2.1 Tout membre ou candidat doit remplir soigneusement et signer une fois par an au moment du renouvellement de l’adhésion le formulaire fourni par la Fédération.

    Règlement No 3 : COTISATION ANNUELLE

    3.1 La cotisation annuelle d’un membre est de ___ payable à l’Association.
    3.2 La cotisation annuelle d’une association affiliée est déterminée par la Fédération.
    3.3 La cotisation annuelle est payable le 31 janvier de chaque année ou avant.

    Règlement No 4 : PORT DE L’ÉCUSSON ET DU DÉCALQUE DE LA FMQ ET DE L’AMTL

    4.1 Les membres sont libres de porter ou non l’écusson de la FMQ et de l’AMTL. L’écusson de la Fédération devra se porter sur l’épaule gauche et celui de l’Association sur le sein gauche.
    4.2 Le décalque de la FMQ sera sur le garde-boue avant ou sur le côté gauche (assis sur la moto) du pare-brise du carénage. Le décalque de l’AMTL sera au-dessus ou au-dessous de celui de la FMQ aux mêmes endroits.
    4.3 Seuls les membres de l’Association et leur passager régulier ont droit au port de l’écusson.
    4.4 L’écusson de l’AMTL, quelqu’en soit la forme, demeure la propriété de l’Association et devra être retourné au secrétaire si une personne cesse d’être membre de l’Association.
    4.5 Les membres peuvent se procurer des écussons supplémentaires au prix déterminé par le CA.

    Règlement No 5 : RÈGLEMENTS DE RANDONNÉE

    5.1 Lors de sorties, il faut :
    5.1.1 Fixer le lieu, la date et l’heure de rassemblement ;
    5.1.2 Nommer un responsable de la randonnée ;
    5.1.3 Les groupes de motos roulant ensemble doivent être d’un maximum de cinq (5) motos par groupe, à moins d’une permission spéciale d’un des membres du CA ;
    5.1.4 Nommer des chefs de pelotons qui porteront une identification ; (facultatif)
    5.1.5 Garder sa position respective de départ ;
    5.1.6 Observer les limites de vitesse et respecter le Code de la route ;
    5.1.7 Adopter la formation en damier sur la route ;
    5.1.8 N’effectuer aucun arrêt dans les débits de boisson et ne consommer aucune boisson alcoolisée sur les voies publiques ;
    5.1.9 En cas de panne mineure, arrêter le peloton, les autres pelotons continuent jusqu’au prochain arrêt ;
    5.1.10 En cas de panne majeure, avertir le chef de peloton qui devra prendre la décision appropriée ;
    5.1.11 Ne jamais remorquer une moto avec une autre moto ;
    5.1.12 Lors d’une halte, stationner les motos par peloton ;
    5.1.13 Chaque sortie de groupe devra avoir un fermeur de piste nommé par le responsable de l’activité ;
    5.2 Chaque responsable devra faire un programme de son activité avant le départ.
    5.3 Toujours respecter les lois en vigueur.
    5.4 Toujours faire preuve de courtoisie et de civisme dans son comportement sur la route.
    5.5 Toujours maintenir sa moto silencieuse et sécuritaire.

    Règlement No 6 : RECONNAISSANCE

    6.1 Je reconnais à la Fédération et à l’Association, le droit :
    6.2 De refuser ma demande d’adhésion ;
    6.3 D’expulser ou de suspendre tout membre qui ne respecte pas le code de conduite de la Fédération et de l’Association.

    Règlement No 7 : OBJECTIFS

    7.1 Toute personne dûment affiliée à la Fédération peut participer à des activités moto touriste sanctionnées par cette dernière.
    7.2 Les participants doivent, dans toute activité, conserver la tenue correcte du sportif.
    7.3 Les activités moto-touriste et leur déroulement doivent toujours avoir un but à caractère touristique, social ou sportif.
    7.4 Les activités moto touriste peuvent être effectuées individuellement ou en groupe, sauf si les règlements spécifiques de l’activité le prévoit autrement.
    7.5 Tout engagement à des activités moto touriste implique l’acceptation sans réserve pour l’intéressé du présent règlement, des règlements spécifiques à chaque activité et des décisions prises pour leur application.
    7.6 L’itinéraire d’une randonnée doit de préférence, emprunter des routes panoramiques et/ou pittoresques.
    7.7 Lorsqu’une activité est en cours, le membre qui veut quitter le groupe doit en tout temps en informer le responsable de la randonnée.
    7.8 Lors d’une activité de randonnée déjà planifiée ou en cours, un membre ne peut organiser en même temps avec d’autres membres de ladite association, une randonnée en parallèle sans en informer le président de l’association ou un membre de l’exécutif.