Statuts et règlements

STATUTS ET RÈGLEMENTS DE L’ASSOCIATION MOTO TOURISME LAROCHELLE

1   STATUTS

DÉFINITION
Règles régissant les opérations de l’association et qui doivent être entérinées par l’assemblée générale.

CHAPITRE 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 : NOM

1.1Association Moto Tourisme Larochelle ci-après désignée comme l’Association ou l’AMTL.

Article 2 :

2.1Le siège social de l’Association est situé dans la ville de Trois-Rivières.

Article 3 : BUTS

3.1Les buts de l’association sont de :
3.2Promouvoir le civisme, la sécurité, l’entraide et le tourisme à moto, dans le respect des lois et des droits de tous ;
3.3Faire connaître et promouvoir le motocyclisme dans la population en général et en améliorer l’image au Québec ;
3.4Rencontrer et connaître des gens qui partagent les mêmes goûts et pratiquent le même sport de la motocyclette ;
3.5Représenter et défendre les droits et les intérêts de ses membres auprès du Conseil Régional Motocycliste, des autres motocyclistes et du public en général ;
3.6Représenter les membres de sa région auprès du CRM et de la FMQ ;
3.7Représenter le CRM et la FMQ auprès des membres de sa région ;
3.8Adopter tout règlement qu’elle juge à propos et en nommer le responsable ;
3.9Exercer tous les pouvoirs définis par les statuts et règlements du CRM et de la FMQ ;
3.10Remplir tous les mandats spécifiques qui lui sont confiés par l’assemblée générale.

Article 4 : AFFILIATION / DÉSAFFILIATION À LA FÉDÉRATION

4.1Pour pouvoir s’affilier à la Fédération, l’Association doit remplir les conditions tel que stipulé par les statuts et règlements de la FMQ.

Article 5 : FONCTIONNEMENT

5.1Le fonctionnement de l’Association doit être démocratique et s’inspirer des présents statuts et règlements et des statuts et règlements du CRM et de la FMQ.
5.2Les statuts et règlements de l’AMTL sont mis à jour périodiquement en concordance avec ceux de la FMQ.
5.3Les statuts de l’Association doivent être approuvés par l’assemblée générale des membres.
5.4Toute modification aux statuts de l’Association doit être approuvée par l’assemblée générale.

Article 6 : MEMBRES

6.1Membres réguliers
6.1.1Pour devenir membre régulier de l’AMTL, le ou la candidat(e) doit répondre aux exigences suivantes :
6.1.2Être propriétaire d’une motocyclette conforme aux lois et règlements en vigueur ;
6.1.2.1Détenir un permis de conduire valide ;
6.1.2.2Endosser les buts poursuivis par l’Association et s’engager à respecter les statuts, les règlements et le code de conduite de la Fédération et de l’Association ;
6.1.2.3Remplir tout formulaire et fournir toute information exigée par le bureau de direction par voie de règlement ;
6.1.2.4Avoir acquitté sa cotisation.
6.1.3Nonobstant l’article
6.1.3.1Tout membre régulier qui cesse d’être propriétaire d’une motocyclette demeure membre régulier de l’Association et conserve son droit de renouveler son adhésion à l’Association.
6.2Membres honoraires
6.2.1Le Conseil d’Administration de l’Association peut, par voie de résolution, nommer comme membre honoraire, pour une période déterminée, toute personne qu’il juge à propos, en guise de remerciement pour services rendus ou pour toute autre raison jugée valable.
6.2.2Les membres honoraires jouissent de tous les droits et privilèges des membres réguliers, à l’exception du droit de vote.

Article 7 : COTISATION

7.1La cotisation annuelle des membres ainsi que toute autre cotisation spéciale est fixée et payable aux périodes déterminées par règlement adopté par l’assemblée générale des membres.

Article 8 : SUSPENSION ET EXPULSION

8.1Le Conseil d’Administration de l’Association peut, par résolution, suspendre, pour une période déterminée ou expulser définitivement tout membre :
8.1.1Qui néglige de payer sa cotisation à échéance ;
8.1.2Qui enfreint quelqu’autre disposition des statuts et règlements de l’association ;
8.1.3Dont la conduite ou les activités sont jugées préjudiciables à la bonne marche ou à la réputation de l’Association et/ou de la Fédération ;
8.1.4Qui a été suspendu ou expulsé par une Association affiliée ou un Conseil Régional ou la Fédération.
8.2Tout membre suspendu ou expulsé peut en appeler de la décision du CA dans les trente (30) jours de la signification de ladite suspension ou expulsion, auprès d’un jury composé de :
8.2.1Une personne désignée par le conseil d’administration de l’Association ;
8.2.2Une personne désignée par l’intimé ;
8.2.3Une personne désignée conjointement par l’intimé et le CA de l’Association.
8.3La suspension ou l’expulsion devient effective à la date de sa signification au membre.
8.4Dans les cas jugés nécessaires, le CA peut recommander l’expulsion dudit membre à la Fédération.

Article 9 : DÉMISSION

9.1Tout membre peut démissionner comme tel en faisant parvenir un avis écrit au secrétaire de l’Association.
9.2L’Association s’engage à faire parvenir au membre démissionnaire :
9.2.1Un avis de réception ;
9.2.2S’il y a lieu, un état des engagements que le membre aurait pris avant sa décision ;
9.2.3Et ce, dans les 30 jours suivant l’accusé de réception.
9.3La démission écrite d’un membre ne le libère pas de ses engagements pris avant la date de démission, ni du paiement de toute somme due à l’Association.
9.4La démission d’un membre prendra effet à partir du jour ou les conditions mentionnées aux articles 9.1 à 9.3 inclusivement auront été respectées.
9.5Tout membre régulier qui ne renouvelle pas sa cotisation annuelle est réputé avoir démissionné.

 

CHAPITRE 2 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES

Article 10 : POUVOIRS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES

10.1L’assemblée générale des membres constitue l’autorité suprême sur toute question concernant l’Association.
10.2Elle élit les membres du Conseil d’Administration.
10.3Elle peut destituer tout membre du Conseil d’Administration.
10.4Elle peut amender les présents statuts.
10.5Elle peut adopter, rejeter ou amender les règlements.
10.6Elle peut rétablir tout membre suspendu ou expulsé.
10.7Elle peut, lorsqu’elle le juge à propos, confier au Conseil d’Administration des mandats précis.
10.8Elle peut déléguer certains pouvoirs au CA, mais ne peut d’aucune manière accepter d’aliéner son autorité suprême.
10.9Elle élit deux (2) vérificateurs lors de l’assemblée de fermeture pour vérifier et approuver le rapport financier de l’année en cours.

Article 11 : QUORUM

11.1Le quorum requis à toutes assemblées générales des membres est du tiers (1/3) des membres réguliers habilités à voter.

Article 12 : DROIT DE PAROLE

12.1Tous les membres réguliers et les membres honoraires ont droit de parole lors des assemblées générales des membres.

Article 13 : DROIT DE VOTE

13.1Lors de toute assemblée des membres, seuls les membres actifs en règle ont droit de vote, chaque membre actif n’ayant droit qu’à un seul vote. Une moto, un vote.
13.2À toutes les assemblées, les voix se prennent à main levée, ou si tel est le désir d’au moins un (1) membre, par scrutin secret.
13.3Les questions soumises sont décidées à la majorité des voix des membres actifs présents.
13.4En cas d’égalité des voix, le président a un second vote ou vote prépondérant.

Article 14 : FRÉQUENCE ET DATES DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

14.1Les membres se réunissent en assemblée générale au moins deux (2) fois par année.
14.2Les deux vérificateurs seront nommés à l’assemblée de fermeture pour vérifier les rapports financiers de l’année en cours. Ceux-ci devront remettre leur rapport au Conseil d’Administration avant le premier (1er) mars suivant pour que celui-ci soit déposé à l’assemblée d’ouverture.

 

CHAPITRE 3 – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 15 : COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

15.1Le Conseil d’Administration est composé de : président, vice-président, trésorier, secrétaire, responsable des services aux membres, responsable de la sécurité et Moto-Pro, responsable des randonnées, responsable publiciste et webmestre.
15.2Le Conseil d’Administration peut s’adjoindre toute personne pour l’aider dans l’exercice de son mandat ou inviter toute personne à participer à ses réunions. Ces personnes ne peuvent cependant en aucun cas avoir droit de vote.

Article 16 : MANDAT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

16.1Le Conseil d’Administration de l’Association a pour mandat :
16.2De voir à la bonne marche des affaires de l’Association ;
16.3D’administrer les biens de l’Association ;
16.4D’exercer tous les pouvoirs définis par les présents statuts et règlements ;
16.5De remplir tous les mandats spécifiques qui lui sont confiés par l’assemblée générale des membres.

Article 17 : MANDAT DU PRÉSIDENT

17.1Le président est le responsable en chef du Conseil d’Administration de l’Association.
17.2Il convoque et préside toutes les réunions du CA ainsi que toutes les assemblées générales des membres.
17.3Il signe les chèques et tous les documents officiels de l’Association.
17.4Il voit à ce que chaque membre du CA remplisse avec soin les devoirs de sa charge.
17.5Il agit en qualité de représentant officiel de l’Association.
17.6Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

Article 18 : MANDAT DU VICE-PRÉSIDENT

18.1Le vice-président remplace et exerce tous les pouvoirs et toutes les fonctions du président en cas d’absence temporaire ou permanente ou d’incapacité de ce dernier.
18.2Il seconde et assiste le président dans l’exercice de ses fonctions.
18.3Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

Article 19 : MANDAT DU SECRÉTAIRE

19.1Le secrétaire a la charge et la garde de tous les livres, papiers et archives de l’Association.
19.2Il s’occupe de la correspondance régulière de l’Association.
19.3Il dresse les procès-verbaux des réunions du CA et des assemblées générales des membres.
19.4l tient à jour les présents statuts et règlements.
19.5Il tient à jour la liste des membres de l’Association.
19.6Il certifie toute copie officielle des documents de l’Association.
19.7Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats définis par les présents statuts et règlements ou qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

Article 20 : MANDAT DU TRÉSORIER

20.1Le trésorier a la charge et la garde des fonds, propriétés et valeurs de l’Association.
20.2Il tient les livres comptables de l’Association et en a la charge.
20.3Il dépose sans délai, l’argent et les chèques appartenant à l’Association dans une banque, caisse ou institution financière choisie par le CA.
20.4Il effectue tout paiement par chèque qu’il signe conjointement avec le président et/ou un autre membre désigné par le CA.
20.5Il prépare les états financiers de l’Association.
20.6Il tient à jour l’inventaire des biens de l’Association.
20.7Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

Article 21 : MANDAT DU PUBLICISTE ET WEBMESTRE

21.1Le publiciste et le webmestre a la responsabilité de la publicité par internet.
21.2Il conçoit et organise la publicité de l’Association.
21.3Il informe les membres des décisions et gestes du CA et de l’assemblée générale des membres.
21.4Il a la responsabilité des relations entre l’association et les médias. Il rédige et transmet les communiqués de presse.
21.5Il assiste les autres membres du CA dans la rédaction des différents communiqués, lettres et messages.
21.6Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

Article 22 : MANDAT DU RESPONSABLE DE LA SÉCURITÉ

22.1Le responsable de la sécurité ou son représentant doit :
22.2Vérifier les motos de chaque membre avant chaque activité.
22.3Il est responsable du trajet routier de la randonnée.
22.4Il est responsable du dossier assurance.
22.5Il voit à ce que chaque membre ait une attitude sécuritaire lors des activités.

Article 23 : MANDAT DU RESPONSABLE DES RANDONNÉES

23.1Le responsable aux randonnées voit à la planification, à l’organisation et à la gestion des différentes activités de l’Association.
23.2Il travaille en étroite collaboration avec le responsable de la sécurité pour l’organisation des randonnées moto et autres activités.

Article 24 : MANDAT DU RESPONSABLE DES SERVICES AUX MEMBRES

24.1Le responsable des services aux membres s’occupe des demandes d’adhésions et du renouvellement d’adhésions des membres de l’association.
24.2Il tient à jour le registre des membres et en a la charge.
24.3Il remet à la FMQ les cotisations des membres.
24.4Il s’occupe de relancer les anciens membres pour les inviter à renouveler leur adhésion.
24.5Il exerce tous les pouvoirs et remplit tous les mandats qui lui sont confiés par le CA ou par l’assemblée générale des membres.

Article 25 : ÉLECTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

25.1Tout membre régulier de l’Association est éligible à tout poste au conseil d’administration.
25.2Les postes en élection lors des années paires sont les suivants : vice-président, trésorier, et les responsables de la sécurité et Moto-Pro, des communications et des randonnées.
25.3Les postes en élection lors des années impaires sont les suivants : président, secrétaire, et responsable des services aux membres, publiciste et webmestre.

Article 26 : RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

26.1Le conseil d’administration de l’Association se réunit au besoin.
26.2Le président convoque les réunions du CA au moins 24 heures à l’avance, de façon verbale ou écrite.
26.3Le quorum des réunions du CA est de cinq (5) membres.

Article 27 : DURÉE DU MANDAT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

27.1Le mandat des membres du Conseil d’Administration est d’une durée de deux (2) ans.

Article 28 : DÉMISSION

28.1La démission d’un membre du Conseil d’administration entre en vigueur à la date fixée par le CA.
28.2Est considéré comme avoir démissionné, tout membre du CA qui :
28.2.1A démissionné, a été suspendu ou expulsé par l’Association ;
28.2.2Ou qui n’assiste pas à deux (2) réunions consécutives du CA sans raison jugée valable par ce dernier.

 

II   RÈGLEMENTS

DÉFINITION

Règles régissant les opérations de l’Association qui peuvent être modifiées par le Conseil d’Administration de l’Association.

Règlement No 1 : SIÈGE SOCIAL

1.1Le siège social de l’Association est situé dans la ville de Trois-Rivières.

Règlement No 2 : FORMULAIRE DE DEMANDE D’ADHÉSION ET DE RENOUVELLEMENT

2.1Tout membre ou candidat doit remplir soigneusement et signer une fois par an au moment du renouvellement de l’adhésion le formulaire fourni par la Fédération.

Règlement No 3 : COTISATION ANNUELLE

3.1La cotisation annuelle d’un membre est de ___ payable à l’Association.
3.2La cotisation annuelle d’une association affiliée est déterminée par la Fédération.
3.3La cotisation annuelle est payable le 31 janvier de chaque année ou avant.

Règlement No 4 : PORT DE L’ÉCUSSON ET DU DÉCALQUE DE LA FMQ ET DE L’AMTL

4.1Les membres sont libres de porter ou non l’écusson de la FMQ et de l’AMTL. L’écusson de la Fédération devra se porter sur l’épaule gauche et celui de l’Association sur le sein gauche.
4.2Le décalque de la FMQ sera sur le garde-boue avant ou sur le côté gauche (assis sur la moto) du pare-brise du carénage. Le décalque de l’AMTL sera au-dessus ou au-dessous de celui de la FMQ aux mêmes endroits.
4.3Seuls les membres de l’Association et leur passager régulier ont droit au port de l’écusson.
4.4L’écusson de l’AMTL, quelqu’en soit la forme, demeure la propriété de l’Association et devra être retourné au secrétaire si une personne cesse d’être membre de l’Association.
4.5Les membres peuvent se procurer des écussons supplémentaires au prix déterminé par le CA.

Règlement No 5 : RÈGLEMENTS DE RANDONNÉE

5.1Lors de sorties, il faut :
5.1.1Fixer le lieu, la date et l’heure de rassemblement ;
5.1.2Nommer un responsable de la randonnée ;
5.1.3Les groupes de motos roulant ensemble doivent être d’un maximum de cinq (5) motos par groupe, à moins d’une permission spéciale d’un des membres du CA ;
5.1.4Nommer des chefs de pelotons qui porteront une identification ; (facultatif)
5.1.5Garder sa position respective de départ ;
5.1.6Observer les limites de vitesse et respecter le Code de la route ;
5.1.7Adopter la formation en damier sur la route ;
5.1.8N’effectuer aucun arrêt dans les débits de boisson et ne consommer aucune boisson alcoolisée sur les voies publiques ;
5.1.9En cas de panne mineure, arrêter le peloton, les autres pelotons continuent jusqu’au prochain arrêt ;
5.1.10En cas de panne majeure, avertir le chef de peloton qui devra prendre la décision appropriée ;
5.1.11Ne jamais remorquer une moto avec une autre moto ;
5.1.12Lors d’une halte, stationner les motos par peloton ;
5.1.13Chaque sortie de groupe devra avoir un fermeur de piste nommé par le responsable de l’activité ;
5.2Chaque responsable devra faire un programme de son activité avant le départ.
5.3Toujours respecter les lois en vigueur.
5.4Toujours faire preuve de courtoisie et de civisme dans son comportement sur la route.
5.5Toujours maintenir sa moto silencieuse et sécuritaire.

Règlement No 6 : RECONNAISSANCE

6.1Je reconnais à la Fédération et à l’Association, le droit :
6.2De refuser ma demande d’adhésion ;
6.3D’expulser ou de suspendre tout membre qui ne respecte pas le code de conduite de la Fédération et de l’Association.

Règlement No 7 : OBJECTIFS

7.1Toute personne dûment affiliée à la Fédération peut participer à des activités moto touriste sanctionnées par cette dernière.
7.2Les participants doivent, dans toute activité, conserver la tenue correcte du sportif.
7.3Les activités moto-touriste et leur déroulement doivent toujours avoir un but à caractère touristique, social ou sportif.
7.4Les activités moto touriste peuvent être effectuées individuellement ou en groupe, sauf si les règlements spécifiques de l’activité le prévoit autrement.
7.5Tout engagement à des activités moto touriste implique l’acceptation sans réserve pour l’intéressé du présent règlement, des règlements spécifiques à chaque activité et des décisions prises pour leur application.
7.6L’itinéraire d’une randonnée doit de préférence, emprunter des routes panoramiques et/ou pittoresques.
7.7Lorsqu’une activité est en cours, le membre qui veut quitter le groupe doit en tout temps en informer le responsable de la randonnée.
7.8Lors d’une activité de randonnée déjà planifiée ou en cours, un membre ne peut organiser en même temps avec d’autres membres de ladite association, une randonnée en parallèle sans en informer le président de l’association ou un membre de l’exécutif.